{"id":3568,"date":"2024-08-17T16:04:18","date_gmt":"2024-08-17T14:04:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/conditions-generales\/"},"modified":"2024-12-30T13:50:21","modified_gmt":"2024-12-30T12:50:21","slug":"conditions-generales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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  • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 1<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Les conditions indiqu\u00e9es ci-dessous, qui pr\u00e9valent sur les conditions de nos cocontractants, sont applicables \u00e0 toutes les ventes, locations de biens et adjudications de travaux de\/par GAMING CHAIRS & EVENTS SRL, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0GCE\u00a0\u00bb.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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      Tous les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s au si\u00e8ge social de la CME \u00e0 Lessines ou sur un compte bancaire au nom de la CME.<\/p>\n

      Toute contestation de la facture doit \u00eatre faite par \u00e9crit dans les 5 jours calendaires suivant la date de la facture. Le client est pri\u00e9 de toujours indiquer le num\u00e9ro et la date de la facture. <\/p>\n

      Les factures sont payables au comptant, sous r\u00e9serve des \u00e9ch\u00e9ances fix\u00e9es. En cas de non-paiement de la facture \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance, des int\u00e9r\u00eats moratoires sont dus de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable au taux de 8 % l’an sur le montant de la facture. En cas de non-paiement, partiel ou total, d’une facture \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance par suite de n\u00e9gligence ou de malveillance et apr\u00e8s mise en demeure, le montant de celle-ci est major\u00e9 de plein droit de 8 % (avec un minimum de 125 euros et un maximum de 2500 euros), \u00e0 titre d’indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais extrajudiciaires, sans que cette disposition ne fasse obstacle \u00e0 l’application \u00e9ventuelle de l’article 1244 du Code civil. <\/p>\n

      En cas de non-paiement \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance, GCE se r\u00e9serve le droit de suspendre les livraisons ult\u00e9rieures. GCE se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de consid\u00e9rer tous les contrats comme dissous de plein droit, sans intervention judiciaire et sans mise en demeure pr\u00e9alable, pour la totalit\u00e9 ou la partie non ex\u00e9cut\u00e9e. <\/p>\n

      Le d\u00e9faut de paiement d’une seule facture \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance entra\u00eene ipso facto l’exigibilit\u00e9 de toutes les factures non encore \u00e9chues.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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      • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 3 - Tribunal comp\u00e9tent<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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        Toutes les sommes dues sont portables. En cas de litige, seuls les tribunaux et la justice de paix de l’arrondissement du si\u00e8ge social de la CME sont comp\u00e9tents. <\/p>\n

        Tous les contrats sont soumis au droit belge.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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        • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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          • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 1 - Prix<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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            \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

            Les prix de GCE sont strictement nets et s’appliquent aux marchandises prises dans nos entrep\u00f4ts ; Sauf stipulation contraire, les prix ne comprennent pas la T.V.A. et autres charges fiscales qui sont toujours \u00e0 la charge du client.<\/p>\n

            Toute augmentation des prix des marchandises entre la date de la commande et la date de la livraison, motiv\u00e9e par la hausse des prix des mat\u00e9riaux et des salaires, est support\u00e9e par l’acheteur.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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            • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 2 - Ordres<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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              GCE se r\u00e9serve le droit d’annuler tout ou partie des commandes pass\u00e9es par le client dans le cas o\u00f9 les marchandises command\u00e9es par le client ne seraient pas disponibles chez notre fabricant ou nos fournisseurs, sans que le client puisse pr\u00e9tendre \u00e0 une quelconque indemnit\u00e9.<\/p>\n

              En cas d’annulation de la commande par le client, GCE se r\u00e9serve le droit, conform\u00e9ment au droit commun, d’exiger l’ex\u00e9cution de la convention ou de consid\u00e9rer la convention comme r\u00e9sili\u00e9e de plein droit et sans intervention judiciaire, auquel cas le client nous devra, de plein droit et sans pr\u00e9avis dans les 8 jours calendaires suivant la notification de la r\u00e9siliation, une indemnit\u00e9 forfaitaire \u00e9gale \u00e0 25 % de la valeur de la commande.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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              • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 3 - Livraisons<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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                \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                Les d\u00e9lais de livraison sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif et n’engagent pas la CME. Les retards de livraison ne donnent pas droit \u00e0 une indemnisation ou \u00e0 la dissolution du contrat. Si la GCE est dans l’impossibilit\u00e9 d’ex\u00e9cuter le contrat pour cause de force majeure, elle se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier le contrat sans pouvoir pr\u00e9tendre \u00e0 des dommages et int\u00e9r\u00eats. Sans vouloir \u00eatre exhaustif, sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure : l’\u00e9puisement des stocks, les retards ou l’absence de livraisons des fournisseurs d’une partie, la gr\u00e8ve, le lock-out, la guerre, l’\u00e9pid\u00e9mie, l’absent\u00e9isme \u00e9lev\u00e9 pour cause de maladie, les pannes d’ordinateur, d’internet ou de t\u00e9l\u00e9communication, les d\u00e9cisions ou interventions gouvernementales (y compris le refus ou l’annulation d’un permis ou d’une licence), …. <\/p>\n

                Notre obligation de garantie concernant les d\u00e9fauts des marchandises livr\u00e9es ne s’\u00e9tend pas au-del\u00e0 de celle de nos fournisseurs.
                Le client s’engage \u00e0 r\u00e9ceptionner les marchandises vendues imm\u00e9diatement apr\u00e8s la livraison et \u00e0 examiner si la qualit\u00e9 et\/ou la quantit\u00e9 des marchandises livr\u00e9es correspond \u00e0 ce qui a \u00e9t\u00e9 convenu. Tout vice apparent et toute non-conformit\u00e9 concernant les marchandises livr\u00e9es doivent \u00eatre signal\u00e9s par \u00e9crit \u00e0 la CME imm\u00e9diatement et au plus tard 48 heures apr\u00e8s la livraison. Ces r\u00e9clamations ne sont valables et instruites qu’\u00e0 condition que les marchandises vendues n’aient pas encore \u00e9t\u00e9 mises en service par le client. Ces r\u00e9clamations ne suspendent pas l’obligation de paiement du client. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, la marchandise en question doit nous \u00eatre retourn\u00e9e dans les 5 jours suivant la r\u00e9clamation. Toutefois, aucun retour, qui ne peut \u00eatre effectu\u00e9 que par une entreprise de transport d\u00e9sign\u00e9e par nous, ne sera accept\u00e9 sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable. En l’absence de r\u00e9ponse \u00e9crite dans les 48 heures d\u00e9crites ci-dessus, le client est r\u00e9put\u00e9 avoir accept\u00e9 la livraison. <\/p>\n

                Le stockage des marchandises dans l’attente de la livraison ou de l’enl\u00e8vement se fait aux risques du client.<\/p>\n

                Si le client refuse de prendre livraison des marchandises command\u00e9es, GCE se r\u00e9serve le droit soit d’exiger l’ex\u00e9cution du contrat conform\u00e9ment au droit commun, soit, apr\u00e8s mise en demeure pr\u00e9alable, de consid\u00e9rer le contrat comme r\u00e9solu de plein droit, auquel cas le client sera tenu de nous verser, de plein droit et sans mise en demeure pr\u00e9alable dans les 8 jours calendaires de la notification de la r\u00e9solution, une indemnit\u00e9 forfaitaire s’\u00e9levant \u00e0 25 % du prix de vente.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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                • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 4 - Acceptation<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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                  Le remplacement d’une partie de notre livraison ne peut donner lieu \u00e0 une rupture du contrat conclu ni servir de pr\u00e9texte \u00e0 une indemnisation, tandis qu’il n’autorise pas le client \u00e0 refuser le paiement d’un \u00e9ventuel solde d\u00fb sur son compte.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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                  • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 5 - Responsabilit\u00e9 pour nos livraisons<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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                    La CME ne sera en aucun cas responsable si le dommage est caus\u00e9 non seulement par un d\u00e9faut du produit, mais aussi par une faute ou une n\u00e9gligence du client ou d’une personne dont le client est responsable.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                    \n\t\t\t\t
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                    • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 6 - R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                      \n\t\t\t\t
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                      Sauf convention contraire, la GCE conserve la propri\u00e9t\u00e9 de toutes les marchandises vendues par la GCE jusqu’\u00e0 leur paiement int\u00e9gral, y compris les int\u00e9r\u00eats et les frais.,. Jusqu’au moment o\u00f9 la propri\u00e9t\u00e9 des marchandises vendues est effectivement transf\u00e9r\u00e9e au client, 1) il est express\u00e9ment interdit au client d’utiliser les marchandises livr\u00e9es comme moyen de paiement, de les mettre en gage ou de les grever de toute autre s\u00fbret\u00e9 ; 2) le client apposera sur les marchandises livr\u00e9es un signe indiquant que celles-ci restent la propri\u00e9t\u00e9 de la GCE. Dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire, la pr\u00e9sente clause est r\u00e9put\u00e9e r\u00e9p\u00e9t\u00e9e pour chaque livraison. Le client s’engage \u00e0 notifier imm\u00e9diatement \u00e0 la CME, par lettre recommand\u00e9e, toute saisie pr\u00e9tendument effectu\u00e9e sur les marchandises vendues par un tiers. Le client a un devoir de diligence \u00e0 l’\u00e9gard des biens soumis \u00e0 la r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 et doit les stocker et les conserver en parfait \u00e9tat dans un endroit adapt\u00e9 et propre \u00e0 cet effet, conform\u00e9ment aux normes les plus strictes et aux exigences de s\u00e9curit\u00e9 en vigueur dans le secteur. Le client doit \u00e9galement assurer ces biens contre tous les risques usuels dans le secteur (y compris, mais sans s’y limiter, la pourriture ou toute autre forme de d\u00e9t\u00e9rioration, l’incendie, les d\u00e9g\u00e2ts des eaux et le vol).<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                      \n\t\t\t\t
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                      • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tConditions g\u00e9n\u00e9rales pour les contrats de location et de travaux<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                        \n\t\t\t\t
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                        • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 1 - Prix<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                          \n\t\t\t\t
                          \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                          Nos prix sont calcul\u00e9s sur la base des bar\u00e8mes salariaux et des mati\u00e8res premi\u00e8res en vigueur. Si l’un de ces \u00e9l\u00e9ments change au cours de la fabrication, de l’installation ou de la r\u00e9alisation du produit\/contrat, l’augmentation sera factur\u00e9e au client dans la mesure de la partie inachev\u00e9e de la commande. <\/p>\n

                          Une modification demand\u00e9e apr\u00e8s l’acceptation de la commande, soit au cours de sa conception, soit au cours de son ex\u00e9cution, donne lieu \u00e0 une majoration de prix calcul\u00e9e en fonction de la modification demand\u00e9e.<\/p>\n

                          Les frais de d\u00e9placement et de main d’\u0153uvre non compris dans notre offre de prix sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n

                          Le prix du placement que nous acceptons d’effectuer ne comprend que le travail r\u00e9alis\u00e9 par notre main d’\u0153uvre.<\/p>\n

                          Le chargement et le d\u00e9chargement, le levage et tout autre travail de nature importante, ne sont pas \u00e0 notre charge.<\/p>\n

                          Les \u00e9chafaudages et le mat\u00e9riel de levage \u00e9ventuellement n\u00e9cessaires seront mis \u00e0 notre disposition aux frais du client.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                          \n\t\t\t\t
                          \n\t\t\t\t\t\t\t
                            \n\t\t\t\t\t\t\t
                          • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 2 - Ordres<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                            \n\t\t\t\t
                            \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                            Si notre offre n’est pas accept\u00e9e par le client dans les 5 jours calendaires o\u00f9 elle a \u00e9t\u00e9 formul\u00e9e, elle ne nous engage plus. Toutes nos offres sont tr\u00e8s strictement limit\u00e9es aux \u00e9l\u00e9ments qui y sont sp\u00e9cifi\u00e9s. Le nombre d’unit\u00e9s, les poids et surfaces sp\u00e9cifi\u00e9s figurent dans nos devis sans aucune garantie ; il appartient au client de v\u00e9rifier s’ils correspondent \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9. Si, \u00e0 la livraison, les quantit\u00e9s n\u00e9cessaires sont sup\u00e9rieures \u00e0 celles initialement pr\u00e9vues, les quantit\u00e9s suppl\u00e9mentaires livr\u00e9es seront factur\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment. <\/p>\n

                            Le client qui passe la commande est r\u00e9put\u00e9 \u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 le faire.<\/p>\n

                            Une commande ne sera pas prise en compte tant que le double de l’offre, d\u00fbment sign\u00e9 pour accord, n’aura pas \u00e9t\u00e9 remis. Si un acompte a \u00e9t\u00e9 demand\u00e9 \u00e0 la commande, nous ne serons pas engag\u00e9s tant que l’acompte n’aura pas \u00e9t\u00e9 vers\u00e9 dans un d\u00e9lai de huit jours calendaires. Le solde d\u00fb sera factur\u00e9 et exigible le jour o\u00f9 la commande ex\u00e9cut\u00e9e sera mise \u00e0 la disposition du client. <\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                            \n\t\t\t\t
                            \n\t\t\t\t\t\t\t
                              \n\t\t\t\t\t\t\t
                            • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 3 - Annulation et force majeure<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                              \n\t\t\t\t
                              \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                              Apr\u00e8s acceptation de la commande dans les conditions pr\u00e9vues aux articles pr\u00e9cit\u00e9s, l’annulation, pour quelque cause que ce soit, oblige le client \u00e0 verser des dommages et int\u00e9r\u00eats ‘de droit’ et sans immorastation pr\u00e9alable. L’indemnit\u00e9 est forfaitaire, conventionnelle et in\u00e9vitable. <\/p>\n

                              Nos conditions d’annulation sont structur\u00e9es comme suit :<\/p>\n

                                \n
                              • Plus de 60 jours avant l’\u00e9v\u00e9nement : Remboursement int\u00e9gral des acomptes vers\u00e9s. Des frais administratifs de 100 EUR HT seront d\u00e9duits. <\/li>\n
                              • 30 \u00e0 60 jours avant l’\u00e9v\u00e9nement : Remboursement de 50 % de l’acompte.<\/li>\n
                              • 15 \u00e0 30 jours avant l’\u00e9v\u00e9nement : Remboursement de 25 % de l’acompte.<\/li>\n
                              • Moins de 15 jours avant l’\u00e9v\u00e9nement : Aucun remboursement et le paiement int\u00e9gral est exig\u00e9, car les pr\u00e9paratifs et la logistique seront d\u00e9j\u00e0 faits.<\/li>\n
                              • Pour toute annulation, des frais administratifs de 100 euros HT sont \u00e0 pr\u00e9voir.<\/li>\n<\/ul>\n

                                Force Majeure<\/strong>:
                                En cas d’\u00e9v\u00e9nements impr\u00e9visibles tels que des catastrophes naturelles, des restrictions gouvernementales ou d’autres circonstances incontr\u00f4lables, les deux parties peuvent convenir de reporter le contrat ou de n\u00e9gocier un remboursement partiel.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                                \n\t\t\t\t
                                \n\t\t\t\t\t\t\t
                                  \n\t\t\t\t\t\t\t
                                • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 4 - Livraisons<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                                  \n\t\t\t\t
                                  \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                                  Si GCE se trouve dans l’impossibilit\u00e9 d’ex\u00e9cuter le contrat pour cause de force majeure, nous nous r\u00e9servons le droit de r\u00e9silier le contrat sans qu’aucune indemnit\u00e9 ne soit due. Sans vouloir \u00eatre exhaustif, sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de force majeure : l’\u00e9puisement des stocks, les retards ou l’absence de livraisons des fournisseurs d’une partie, la gr\u00e8ve, le lock-out, la guerre, l’\u00e9pid\u00e9mie, l’absent\u00e9isme \u00e9lev\u00e9 pour cause de maladie, les pannes d’ordinateur, d’Internet ou de t\u00e9l\u00e9communication, les d\u00e9cisions ou interventions des autorit\u00e9s (y compris le refus ou l’annulation d’un permis ou d’une licence), …. <\/p>\n

                                  Notre obligation de garantie concernant les d\u00e9fauts des biens et services fournis ne s’\u00e9tend pas au-del\u00e0 de celle de nos fournisseurs.<\/p>\n

                                  Les r\u00e9clamations doivent \u00eatre port\u00e9es \u00e0 notre connaissance par lettre recommand\u00e9e dans les 5 jours suivant la date de livraison.<\/p>\n

                                  Le client reconna\u00eet avoir re\u00e7u tous les biens en bon \u00e9tat et bien rang\u00e9s et s’engage \u00e0 utiliser les biens en toute diligence \u00e0 tout moment et \u00e0 restituer les biens lou\u00e9s dans le m\u00eame \u00e9tat.<\/p>\n

                                  Le client a l’obligation de s’assurer contre le vol, l’incendie et les dommages aux tiers.<\/p>\n

                                  En outre, le client ne peut modifier l’aspect ou la structure du stand livr\u00e9, m\u00eame partiellement, sans notre accord pr\u00e9alable et \u00e9crit. Le client devra nettoyer suffisamment le mat\u00e9riel lou\u00e9 avant de le restituer \u00e0 la CME. Toutefois, si la CME \u00e9tablit que cela n’a pas\/insuffisamment \u00e9t\u00e9 fait, le client sera tenu de payer des dommages et int\u00e9r\u00eats d’au moins 15% du montant de la facture, sans pr\u00e9judice du droit de la CME de r\u00e9clamer le dommage r\u00e9ellement subi s’il d\u00e9passe 15% du montant de la facture. <\/p>\n

                                  En cas de disparition, de destruction ou d’absence de restitution \u00e0 la date convenue du mat\u00e9riel lou\u00e9, tous les dommages et frais en r\u00e9sultant seront \u00e0 la charge du client. De m\u00eame, les marchandises cass\u00e9es seront factur\u00e9es au client. La CME est en droit de r\u00e9clamer dans les cas pr\u00e9cit\u00e9s une indemnit\u00e9 forfaitaire d’un montant de 15 % du montant de la facture, sans pr\u00e9judice du droit de la CME de r\u00e9clamer le dommage r\u00e9ellement subi s’il d\u00e9passe 15 % du montant de la facture. <\/p>\n

                                  Nous disposons d’un d\u00e9lai de 8 jours apr\u00e8s la restitution, non compris les samedis, dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s, pour informer par lettre recommand\u00e9e le locataire de nos constatations concernant les d\u00e9g\u00e2ts, la perte de valeur, le nettoyage insuffisant, etc. Si le locataire ne r\u00e9pond pas dans les 3 jours, cela sera consid\u00e9r\u00e9 comme une acceptation des constatations. En cas de contestation, en revanche, il doit se pr\u00e9senter dans nos entrep\u00f4ts dans les 3 jours pour \u00e9tablir les constatations. <\/p>\n

                                  Nos marchandises et autres mat\u00e9riels sont transport\u00e9s exclusivement aux risques et p\u00e9rils du client.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                                  \n\t\t\t\t
                                  \n\t\t\t\t\t\t\t
                                    \n\t\t\t\t\t\t\t
                                  • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 5 - Responsabilit\u00e9 du fait de nos livraisons et de nos services.<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                                    \n\t\t\t\t
                                    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                                    La responsabilit\u00e9 de la CME est dans tous les cas limit\u00e9e \u00e0 la r\u00e9mun\u00e9ration accord\u00e9e pour la commande et la CME n’est responsable que des dommages directs r\u00e9sultant d’un d\u00e9faut du bien livr\u00e9.<\/p>\n

                                    \u00c0 l’\u00e9gard des clients qui ne sont pas des consommateurs, la CME n’est pas responsable en cas de fautes graves commises par ses employ\u00e9s, collaborateurs et\/ou repr\u00e9sentants dans l’exercice de leurs activit\u00e9s professionnelles.<\/p>\n

                                    Nous sommes express\u00e9ment d\u00e9gag\u00e9s de toute responsabilit\u00e9 en raison de dommages physiques ou mat\u00e9riels directs ou indirects caus\u00e9s lors de la livraison et de l’utilisation des produits livr\u00e9s ou lou\u00e9s par nos soins.<\/p>\n

                                    Les dommages ou accidents survenus sur le chantier, caus\u00e9s par notre ouvrier ou dont nous pourrions \u00eatre responsables, doivent nous \u00eatre obligatoirement communiqu\u00e9s par lettre recommand\u00e9e et dans les 12 heures en cas de dommages corporels ; par lettre recommand\u00e9e dans les 24 heures, de dommages mat\u00e9riels.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                                    \n\t\t\t\t
                                    \n\t\t\t\t\t\t\t
                                      \n\t\t\t\t\t\t\t
                                    • \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t\t<\/path><\/svg>\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\tArticle 6 - Propri\u00e9t\u00e9 exclusive, artistique et industrielle<\/span>\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/li>\n\t\t\t\t\t\t<\/ul>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
                                      \n\t\t\t\t
                                      \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                                      Nonobstant la vente, le mod\u00e8le reste notre propri\u00e9t\u00e9, tous les droits \u00e9tant r\u00e9serv\u00e9s en exclusivit\u00e9.<\/p>\n

                                      Les conceptions, les \u00e9preuves, les mod\u00e8les et les dessins restent notre propri\u00e9t\u00e9 exclusive.<\/p>\n

                                      Les copier, les imiter, les reproduire, les modifier ou les soumettre \u00e0 des tiers sans notre accord pr\u00e9alable \u00e9crit et sign\u00e9 est interdit, sous peine de dommages et int\u00e9r\u00eats. Ils doivent nous \u00eatre retourn\u00e9s \u00ab\u00a0ad nutum\u00a0\u00bb. <\/p>\n

                                      Si le client nous confie des mod\u00e8les, des conceptions graphiques ou des dessins, il est responsable de l’exercice de ses droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle ou artistique.<\/p>\n

                                      La remise d’un ‘bon \u00e0 tirer’ ou d’un ordre d’impression sign\u00e9 ou dat\u00e9 par le client nous d\u00e9gage de toute responsabilit\u00e9 pour toute erreur ou omission qui pourrait \u00eatre constat\u00e9e apr\u00e8s son ex\u00e9cution.<\/p>\n

                                      Le ‘bon \u00e0 tirer’ reste notre propri\u00e9t\u00e9 et sert de preuve en cas de litige.<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

                                      \n\t\t\t\t
                                      \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

                                      GAMING CHAIRS & EVENTS SRL\/BV<\/strong><\/p>\n

                                      Chemin de Mons \u00e0 Gand 125
                                      7860 Lessines
                                      Belgique<\/p>\n

                                      T\u00e9l\u00e9phone : +32 (0)488 775 750<\/p>\n

                                      Num\u00e9ro de TVA : BE1015.826.857<\/p>\n

                                      Banque : Crelan BE65 1030 9445 1796<\/p>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                      Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Article 1 Les conditions indiqu\u00e9es ci-dessous, qui pr\u00e9valent sur les conditions de nos cocontractants, sont applicables \u00e0 toutes les ventes, locations de biens et adjudications de travaux de\/par GAMING CHAIRS & EVENTS SRL, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0GCE\u00a0\u00bb. Article 2 – Conditions de paiement Tous les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s au si\u00e8ge social […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3568","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3568","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3568"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3568\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3569,"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3568\/revisions\/3569"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.gamingchairs.eu\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3568"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}